Mentions Légales
Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.blondieau.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Grégory Blondieau– SIRET : 84288541000014
Créateur : Grégory Blondieau – Consultant Web Communication
Responsable publication : www.blondieau.com – contact@blondieau.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Grégory Blondieau
Hébergeur : O2Switch – SARL au capital de 100000€ – RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700024 – TVA : FR35510909807 – La marque o2switch est déposée INPI sous le numéro 09 3 645 729. – CNIL : 1756116 | RIPE : AS50474 –www.o2switch.fr
Conditions générales d’utilisation du site
Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition des services du site blondieau.com. L’utilisation du site blondieau.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.
Tout accès et/ou Utilisation du site blondieau.com suppose l’acceptation et le respect de l’ensemble des termes des présentes Conditions et leur acceptation inconditionnelle. Dans le cas où l’Utilisateur ne souhaite pas accepter tout ou partie des présentes conditions générales, il lui est demandé de renoncer à tout usage du Service.
Le site blondieau.com est mis à jour régulièrement par la micro-entreprise Grégory Blondieau. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Propriétés intellectuelles et contrefaçons
Grégory Blondieau est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Les Services Fournis
Le site blondieau.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
La Micro-entreprise Grégory Blondieau s’efforce de fournir sur le site blondieau.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site blondkieau.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site blondieau.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Limitations des responsabilités
Lorsqu’il est permis aux utilisateurs de déposer du contenu sur ce site, la micro-entreprise Grégory Blondieau se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, elle se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
Gestion des données personnelles et des cookies
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Le site blondieau.com ne contient pas et n’exploite pas de données personnelles au titre de la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978.
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